Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCOLAT LORRAIN NANCY SUPRÊMES LORRAINS Dessert E
Monsieur CLOUET Alain

Numéro de dépôt :
3228030
Date de dépôt :
16/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2013
CHOCOLAT LORRAIN NANCY SUPRÊMES LORRAINS Dessert E de CLOUET Alain

Présentation de la marque CHOCOLAT LORRAIN NANCY SUPRÊMES LORRAINS Dessert E

Déposée le 16 mai 2003 par monsieur CLOUET Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHOCOLAT LORRAIN NANCY SUPRÊMES LORRAINS Dessert E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-27 du 4 juillet 2003.

Le déposant est monsieur CLOUET Alain domicilié(e) Demeurant : 26, Rue du Docteur Brulet,21120 IS-SUR-TILLE - 21120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître BOUCHARD Daniel Avocat à la Cour domicilié(e) 62, Rue Chabot Charny,21000 DIJON - 21000 - France.

La marque CHOCOLAT LORRAIN NANCY SUPRÊMES LORRAINS Dessert E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOLAT LORRAIN NANCY SUPRÊMES LORRAINS Dessert E est expirée depuis le 16 mai 2013.

CLOUET Alain a également déposé les autres marques suivantes : EDITIONS CLOUET HTTP //WWW.CLOUET.COM , BIERE KARCHER , CACAO LACTE DE CH. GRAVIER , KINA LILLET AU VIN BLANC DE LA GIRONDE , Si VOUS TOUSSEZ PRENEZ DES PASTILLES GERAUDEL , CHARGEURS REUNIS , CHOCOLATS CIE FRANÇAISE THÉS CIE FRANÇAISE , PHOSCAO EXQUIS DEJEUNERPUISSANT RECONSTITUANT , MOTOCYCLES COMIOT , LA FRAMBOISETTE


Monsieur CLOUET Alain - Demeurant : 26, Rue du Docteur Brulet,21120 IS-SUR-TILLE - 21120 - France


Maître BOUCHARD Daniel Avocat à la Cour - 62, Rue Chabot Charny,21000 DIJON - 21000 - France


Inscription le 21 février 2005 - Concession de licence n°408000 - Publication au BOPI 2005-02-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27

Boîtes en métaux communs, et panneaux décoratifs en métaux communs Cartes postales, posters, calendriers, agendas en papier et carton Plateaux à usage domestique et vaisselles non en métaux précieux et articles de porcelaine et faïence à savoir : - Assiettes non en métaux précieux - Beurriers - Bocaux - Boire (récipients à -) - Bols - Boîtes à biscuits - Boîtes à savon - Brocs - Cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux - Café (service à -) non en métaux précieux - Carafes - Cuisine (récipients pour la -) non en métaux précieux - Cuisine (ustensiles de -) non en métaux précieux - Dessous de plat (ustensiles de table) - Distributeurs de savon - Distribution de serviettes en papier (boîtes en métal pour la) - Enseignes en porcelaine ou en verre - Plateaux à usage domestique non en métaux précieux - Plats non en métaux précieux - Pots - Pots (couvercles de -) - Récipients pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux) - Saladiers non en métaux précieux - Services (vaisselle) non en métaux précieux - Sucriers non en métaux précieux - Tasses non en métaux précieux - Thé (services à -) non en métaux précieux - Théières non en métaux précieux - Vaisselle non en métaux précieux - Verres (récipients) - Verres à boire Cacao, chocolat et pain, pâtisserie, confiserie, glaces et boissons à base de cacao ou de chocolat

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.