Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU POLLESTRES
CLOTTES Michel SCI CHATEAU POLLESTRES

Numéro de dépôt :
3014672
Date de dépôt :
10/03/2000
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
10/03/2010

Présentation de la marque CHATEAU POLLESTRES

Déposée le 10 mars 2000 par la société CLOTTES Michel SCI CHATEAU POLLESTRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « CHATEAU POLLESTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est la société CLOTTES Michel SCI CHATEAU POLLESTRES domicilié(e) CHEZ CAVE COOPERATIVE POLLESTRES, B.P. 3, 66450 POLLESTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 192 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOTTES Michel Cave cooperative - France.

La marque CHATEAU POLLESTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3014672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU POLLESTRES est expirée depuis le 10 mars 2010.


CLOTTES Michel SCI CHATEAU POLLESTRES - CHEZ CAVE COOPERATIVE POLLESTRES, B.P. 3, 66450 POLLESTRES - France - SIREN 776192817


CLOTTES Michel Cave cooperative - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-33

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Vins d'appellation d'origine contrôlée.