Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CLUB DU CAFÉ
M. CLOT-BURLEY Stéphane
M. BELAYGUE Jean

Numéro de dépôt :
4116055
Date de dépôt :
06/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/09/2024
LE CLUB DU CAFÉ de CLOT-BURLEY Stéphane

Présentation de la marque LE CLUB DU CAFÉ

Déposée le 6 septembre 2014 par monsieur CLOT-BURLEY Stéphane et monsieur BELAYGUE Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE CLUB DU CAFÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Les déposants sont monsieur CLOT-BURLEY Stéphane domicilié(e) 23 rue Saint-Julien - 81000 - ALBI - France et monsieur BELAYGUE Jean domicilié(e) BP 140107, POLYNÉSIE FRANCAISE - 98701 - ARUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CLOT-BURLEY Stéphane domicilié(e) 23 rue Saint-Julien - 81000 - ALBI - France.

La marque LE CLUB DU CAFÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4116055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLUB DU CAFÉ est expirée depuis le 6 septembre 2024.


M. CLOT-BURLEY Stéphane - 23 rue Saint-Julien - 81000 - ALBI - France

M. BELAYGUE Jean - BP 140107, POLYNÉSIE FRANCAISE - 98701 - ARUE - France


M. CLOT-BURLEY Stéphane - 23 rue Saint-Julien - 81000 - ALBI - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.