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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLOS DE LA PELLERIE - Georges RENOARD
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CLOCHEMERLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOCHEMERLE
CLOS DE LA PELLERIE - Georges RENOARD, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1527528
Date de dépôt :
06/05/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/05/1998

Présentation de la marque CLOCHEMERLE

Déposée le 6 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) CLOS DE LA PELLERIE - Georges RENOARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOCHEMERLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLOS DE LA PELLERIE - Georges RENOARD domicilié(e) Z.I. La Collonge - gleize, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Germain et Maureau - France.

La marque CLOCHEMERLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1527528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOCHEMERLE est expirée depuis le 6 mai 1998.

CLOS DE LA PELLERIE - Georges RENOARD a également déposé les autres marques suivantes : CENTRAL VERT , EUROPE 93 , HORIZON 2000 , EUROPE 92 , ACADIA , CENTRAL FLOR , NOVO PLANTS


CLOS DE LA PELLERIE - Georges RENOARD, Société Anonyme - Z.I. La Collonge - gleize, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France


Cabinet Germain et Maureau - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41

Semences, plantes et fleurs naturelles notamment une variété de roses