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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLOS D'AGUZON
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SACHETS SENTEURS TULLE VEGETAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SACHETS SENTEURS TULLE VEGETAL
CLOS D'AGUZON S.A.

Numéro de dépôt :
96626427
Date de dépôt :
17/05/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/05/2006

Présentation de la marque SACHETS SENTEURS TULLE VEGETAL

Déposée le 17 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) CLOS D'AGUZON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SACHETS SENTEURS TULLE VEGETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLOS D'AGUZON domicilié(e) Siège: Saint Auban sur l'Ouvèze, 26170 BUIS LES BARONNIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 944 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOS D'AGUZON S.A. - France.

La marque SACHETS SENTEURS TULLE VEGETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 22 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SACHETS SENTEURS TULLE VEGETAL est expirée depuis le 17 mai 2006.

CLOS D'AGUZON a également déposé les autres marques suivantes : AUBELLE , CLOS D'AGUZON LE LIVRE DES SENTEURS POT-POURRI , Ilsée , CLOS D'AGUZON CULTURE DE PROVENCE , GALANE , Soleillane , ALLEGRIA , Issambre , MICRO PERLES DE PARFUM , Romane


CLOS D'AGUZON S.A. - Siège: Saint Auban sur l'Ouvèze, 26170 BUIS LES BARONNIES - France - SIREN 323944504


CLOS D'AGUZON S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Sachets Senteurs, Sacs (Enveloppes, pochettes pour l'emballage en matière textile). Plantes, Fleurs naturelles séchées et Pots pourris

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.