Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLOS BOURBON CUVÉE LA ROSE BOURBON
SCEA CLOS BOURBON

Numéro de dépôt :
4373247
Date de dépôt :
03/07/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/07/2027
CLOS BOURBON CUVÉE LA ROSE BOURBON de CLOS BOURBON

Présentation de la marque CLOS BOURBON CUVÉE LA ROSE BOURBON

Déposée le 3 juillet 2017 par CLOS BOURBONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CLOS BOURBON CUVÉE LA ROSE BOURBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est CLOS BOURBONTODO domicilié(e) CLOS BOURBON - 33550 - PAILLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CLOS BOURBON domicilié(e) CLOS BOURBON - 33550 - PAILLET - France.

La marque CLOS BOURBON CUVÉE LA ROSE BOURBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4373247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS BOURBON CUVÉE LA ROSE BOURBON arrivera à expiration en date du 3 juillet 2027.

CLOS BOURBON a également déposé les autres marques suivantes : CLOS BOURBON , PREMIERES COTES DE BORDEAUX CHATEAU MONDÉSIR 1996 , CHATEAU LA ROSE BOURBON


SCEA CLOS BOURBON - CLOS BOURBON - 33550 - PAILLET - France


SCEA CLOS BOURBON - CLOS BOURBON - 33550 - PAILLET - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Vin d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation dénommée “ Clos Bourbon ”.