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Marques déposées par Clos BOURBONTODO
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CLOS BOURBON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOS BOURBON
SCEA Clos BOURBON, SCEA

Numéro de dépôt :
3214025
Date de dépôt :
10/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
10/03/2023
CLOS BOURBON de Clos BOURBON

Présentation de la marque CLOS BOURBON

Déposée le 10 mars 2003 par Clos BOURBONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CLOS BOURBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est Clos BOURBONTODO domicilié(e) clos Bourbon - 33550 - PAILLET - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, D'HALLUIN catherine domicilié(e) Clos Bourbon - 33550 - PAILLET - France.

La marque CLOS BOURBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS BOURBON est expirée depuis le 10 mars 2023.

Clos BOURBON a également déposé les autres marques suivantes : CLOS BOURBON CUVÉE LA ROSE BOURBON , PREMIERES COTES DE BORDEAUX CHATEAU MONDÉSIR 1996 , CHATEAU LA ROSE BOURBON


SCEA Clos BOURBON, SCEA - clos Bourbon - 33550 - PAILLET - France


D'HALLUIN catherine - Clos Bourbon - 33550 - PAILLET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2012 n°2514769 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-11-22

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation dénommée "clos bourbon"