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Marques déposées par madame Cloppet (Michèle
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LA MOUETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MOUETTE
Mme Cloppet (Michèle)

Numéro de dépôt :
934487
Date de dépôt :
30/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA MOUETTE

Déposée le 30 décembre 1975 par madame Cloppet (Michèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA MOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Cloppet (Michèle domicilié(e) 6, square Aristide-Briand, Thonon-les-Bains (Haute-Savoie). - France.

La marque LA MOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 934487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LA MOUETTE est expirée depuis le 30 décembre 1985.

Cloppet (Michèle a également déposé les autres marques suivantes : LA MOUETTE C EST CHOUETTE


Mme Cloppet (Michèle) - 6, square Aristide-Briand, Thonon-les-Bains (Haute-Savoie). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-481

Vêtements, bonnets, calecons, costumes, maillots, peignoirs de bain, bavettes pour enfants, bavoirs, blouses d'enfants, pare-poussières, tabliers pour enfants, bonneterie aussi tricotée au métier, bottes en caoutchouc, bottes imperméables, bottes de neige, cache-cols, aussi en tricot, capuchons, robes de chambre, chandails, chapellerie, chaussettes, chaussons, chaussures, chemises, chemisettes, barrettes pour les cheveux, vêtements en toile cirée, vêtements confectionnés en tissus, vêtements de coton confectionnés, couches-culottes pour enfants, gants, habits, langes en textiles, layettes, pantoufles, pull-over, slips, souliers de toutes sortes, sous-vêtements (aussi bien en toile que tricotés), tabliers, tricots élastiques, articles tricotés, sous-vêtements de toutes sortes.