Sarl CLOP (Comptoir des Lièges Ouvrés de Provence)
Numéro de dépôt :
3283818
Date de dépôt :
02/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
02/04/2014
Présentation de la marque 4 W FOR WATER
Déposée le 2 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOP (Comptoir des Lièges Ouvrés de Provence
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « 4 W FOR WATER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-20 du 14 mai 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOP (Comptoir des Lièges Ouvrés de Provence domicilié(e) Z.A. DU CABRAU, RUE DES BERGERS,13310 SAINT MARTIN DE CRAU - 13310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 202 307 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe MARTY Sarl CLOP (Comptoir des Lièges Ouvrés de Provence) domicilié(e) Z.A. DU CABRAU,13310 SAINT MARTIN DE CRAU - 13310 - France.
La marque 4 W FOR WATER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283818.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4 W FOR WATER est expirée depuis le 2 avril 2014.
Sarl CLOP (Comptoir des Lièges Ouvrés de Provence) - Z.A. DU CABRAU, RUE DES BERGERS,13310 SAINT MARTIN DE CRAU - 13310 - France - SIREN 333202307
Monsieur Philippe MARTY Sarl CLOP (Comptoir des Lièges Ouvrés de Provence) - Z.A. DU CABRAU,13310 SAINT MARTIN DE CRAU - 13310 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37
Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20
Inscription le 29 avril 2010 - Concession de licence n°522871 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-29
– gilet de sauvetage. – vêtement. – gilet aide flottabilité.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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