Présentation de la marque iCCi L'alimentaire en circuit court
Déposée le 10 mars 2016 par monsieur CLOAREC Ronan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « iCCi L'alimentaire en circuit court » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-13 du 1 avril 2016.
Le déposant est monsieur CLOAREC Ronan domicilié(e) 85 Rue de Paris - 29200 - BREST - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme CONTER Agathe domicilié(e) 4 RUE de Kérogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.
La marque iCCi L'alimentaire en circuit court a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255837.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque iCCi L'alimentaire en circuit court arrivera à expiration en date du 10 mars 2026.
M. CLOAREC Ronan - 85 Rue de Paris - 29200 - BREST - France
IPSIDE, Mme CONTER Agathe - 4 RUE de Kérogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France
Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13
Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30
Viande, poisson, fruits de mer (non vivants) et mollusques (non vivants) ; volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; beurre, boissons lactées où le lait prédomine ; crème (produit laitier) ; fromage ; yaourt ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurres ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; en-cas à base de fruits ; salades de légumes ; salades de fruits ;
Café, thé, infusion non médicinale, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; produits de boulangerie ; viennoiserie ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; assaisonnements, arômes et condiments ; biscuits ; chocolat ; sucreries ; crêpes (alimentation) ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; sandwichs, pizzas ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ; graines et semences brutes et non transformées ; fruits, herbes et légumes frais ; agrumes frais ; champignons ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; crustacés, fruits de mer et mollusques vivants ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de vente au détail ou en gros de produits alimentaires ; promotion des filières alimentaires de proximité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail notamment de produits alimentaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité notamment en relation avec les produits alimentaires et les filières alimentaires de proximité ; publicité relative à des produits alimentaires ; organisation d'opérations promotionnelles relatives aux produits alimentaires et aux filières alimentaires de proximité ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits pour d'autres entreprises) ; tous ces services étant destinés à promouvoir et favoriser la mise en place de circuits courts de commercialisation entre producteurs et consommateurs.
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