Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTER ÉLECTRICITÉ
CLOAREC Jean-Yves

Numéro de dépôt :
3741286
Date de dépôt :
27/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
27/05/2020
ALTER ÉLECTRICITÉ de CLOAREC Jean-Yves

Présentation de la marque ALTER ÉLECTRICITÉ

Déposée le 27 mai 2010 par la société CLOAREC Jean-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « ALTER ÉLECTRICITÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est la société CLOAREC Jean-Yves domicilié(e) 6, rue CHAMPION DE Cicé - 35170 - BRUZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 857 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOAREC JEAN-YVES domicilié(e) 6, rue CHAMPION De Cicé - 35170 - BRUZ - France.

La marque ALTER ÉLECTRICITÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741286.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTER ÉLECTRICITÉ est expirée depuis le 27 mai 2020.


CLOAREC Jean-Yves - 6, rue CHAMPION DE Cicé - 35170 - BRUZ - France - SIREN 341857175


CLOAREC JEAN-YVES - 6, rue CHAMPION De Cicé - 35170 - BRUZ - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; détecteurs, fils électriques ; relais électriques ; appareils pour transmission / reproduction son / images ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation ; appareils ou installations de climatisation ;

Installation, entretien & réparation de machines.