Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEFAGEN
CLL PHARMA S.A.

Numéro de dépôt :
98712248
Date de dépôt :
09/01/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/01/2008

Présentation de la marque CEFAGEN

Déposée le 9 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) CLL PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CEFAGEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-07 du 13 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLL PHARMA domicilié(e) Nice Premier - Arénas, 455, Promenade des Anglais, 06299 NICE CEDEX3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 357 687 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLL PHARMA - France.

La marque CEFAGEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98712248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEFAGEN est expirée depuis le 9 janvier 2008.

CLL PHARMA a également déposé les autres marques suivantes : GLICLAZEN , SUPRATRET , LIZIL , ELUDRY , AMIODAGEN , FLUTALEX , SELEGEN , PROLING , ALCEF , GENESEL


CLL PHARMA S.A. - Nice Premier - Arénas, 455, Promenade des Anglais, 06299 NICE CEDEX3 - France - SIREN 400357687


CLL PHARMA - France


Inscription le 18 février 1999 - Rejet partiel n°272351 - Publication au BOPI 1999-02-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Aliments pour bébés ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; herbicides. Membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.