Marque expirée - Marque en non vigueur

CLINIQUE DE L'ALLIANCE LE PÔLE SANTE DU NORD DE TOURS
Clinique Saint Gregoire SA

Numéro de dépôt :
3436342
Date de dépôt :
20/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2016
CLINIQUE DE L\'ALLIANCE LE PÔLE SANTE DU NORD DE TOURS de Clinique Saint Gregoire

Présentation de la marque CLINIQUE DE L'ALLIANCE LE PÔLE SANTE DU NORD DE TOURS

Déposée le 20 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) Clinique Saint Gregoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLINIQUE DE L'ALLIANCE LE PÔLE SANTE DU NORD DE TOURS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Clinique Saint Gregoire domicilié(e) 18 rue Groison,37100 TOURS - 37100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Doria LACOMBE-FANTIN Clinique Saint Gatien domicilié(e) 8 place de la Cathédrale,37042 TOURS - 37042 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLINIQUE DE L'ALLIANCE LE PÔLE SANTE DU NORD DE TOURS est expirée depuis le 20 juin 2016.


Clinique Saint Gregoire SA - 18 rue Groison,37100 TOURS - 37100 - France


Doria LACOMBE-FANTIN Clinique Saint Gatien - 8 place de la Cathédrale,37042 TOURS - 37042 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-49

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Services médicaux ; service de santé ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens.