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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Cligne-musette
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CLIGNE-MUSETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLIGNE-MUSETTE
Cligne-musette, eurl

Numéro de dépôt :
3979922
Date de dépôt :
04/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2023
CLIGNE-MUSETTE de Cligne-musette

Présentation de la marque CLIGNE-MUSETTE

Déposée par voie électronique le 4 février 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Cligne-musette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLIGNE-MUSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Cligne-musette domicilié(e) 16 bis av des thermes - 63400 - chamalieres - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 341 745 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cligne-musette, Mme. marianne david domicilié(e) 16 bis av des thermes - 63400 - chamalieres - France.

La marque CLIGNE-MUSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIGNE-MUSETTE est expirée depuis le 4 février 2023.


Cligne-musette, eurl - 16 bis av des thermes - 63400 - chamalieres - France - SIREN 750341745


Cligne-musette, Mme. marianne david - 16 bis av des thermes - 63400 - chamalieres - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; trottinettes.