Présentation de la marque EFFICIENCE + CATALYSEUR DE PERFORMANCES
Déposée le 20 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEVERSYS et monsieur MASSON Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EFFICIENCE + CATALYSEUR DE PERFORMANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-28 du 13 juillet 2012.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEVERSYS domicilié(e) 114 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et monsieur MASSON Michel domicilié(e) 39 boulevard Vital - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLEVERSYS, M. JAUFFRET Bertrand domicilié(e) 114 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.
La marque EFFICIENCE + CATALYSEUR DE PERFORMANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928752.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLEVERSYS, SAS - 114 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 5
M. MASSON Michel - 39 boulevard Vital - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France
CLEVERSYS, M. JAUFFRET Bertrand - 114 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France
Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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