Marque enregistrée - Marque en vigueur

CABINET CTC FORMATION-AUDIT-CONSEIL
Monsieur Clement TRUFFA

Numéro de dépôt :
4591180
Date de dépôt :
16/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2029
CABINET CTC FORMATION-AUDIT-CONSEIL de Clement TRUFFA

Présentation de la marque CABINET CTC FORMATION-AUDIT-CONSEIL

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2019 par monsieur Clement TRUFFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CABINET CTC FORMATION-AUDIT-CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-45 du 8 novembre 2019.

Le déposant est monsieur Clement TRUFFA domicilié(e) 19 Rue Raymond Gabert - 26200 - montelimar - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CTC, Monsieur Clement TRUFFA domicilié(e) 19 rue Raymond Gabert - 26200 - montelimar - France.

La marque CABINET CTC FORMATION-AUDIT-CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4591180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABINET CTC FORMATION-AUDIT-CONSEIL arrivera à expiration en date du 16 octobre 2029.


Monsieur Clement TRUFFA - 19 Rue Raymond Gabert - 26200 - montelimar - France


Cabinet CTC, Monsieur Clement TRUFFA - 19 rue Raymond Gabert - 26200 - montelimar - France


Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Formation.