Monsieur Clément Fleau Monsieur Victor Breban Monsieur Raphaël Setbon
Numéro de dépôt :
4533602
Date de dépôt :
13/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2029
Présentation de la marque NOIL
Déposée par voie électronique le 13 mars 2019 par monsieur Clément Fleau, monsieur Victor Breban, monsieur Raphaël Setbon
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NOIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-14 du 5 avril 2019.
Les déposants sont monsieur Clément Fleau domicilié(e) 1 avenue de l'Europe - 92300 - Levallois-Perret - France, monsieur Victor Breban domicilié(e) 16 rue trébois - 92300 - Levallois-Perret - France, monsieur Raphaël Setbon domicilié(e) 25 Rue raspail - 92300 - Levallois-Perret - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Victor Breban domicilié(e) 16 rue trébois - 92300 - Levallois-Perret - France.
La marque NOIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4533602.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOIL arrivera à expiration en date du 13 mars 2029.
Monsieur Clément Fleau - 1 avenue de l'Europe - 92300 - Levallois-Perret - France
Monsieur Victor Breban - 16 rue trébois - 92300 - Levallois-Perret - France
Monsieur Raphaël Setbon - 25 Rue raspail - 92300 - Levallois-Perret - France
Monsieur Victor Breban - 16 rue trébois - 92300 - Levallois-Perret - France
Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14
Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27
Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "NOIL"