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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLEMENT-BAYARD
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CAP VERT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAP VERT
CLEMENT-BAYARD SARL

Numéro de dépôt :
1270708
Date de dépôt :
04/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/2003
CAP VERT de CLEMENT-BAYARD

Présentation de la marque CAP VERT

Déposée le 4 novembre 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLEMENT-BAYARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLEMENT-BAYARD domicilié(e) 16, Rue Clément-Bayard, 92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2024961) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 055 046 .

La marque CAP VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270708.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAP VERT est expirée depuis le 4 novembre 2003.


CLEMENT-BAYARD SARL - 16, Rue Clément-Bayard, 92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2024961) - France - SIREN 562055046


Renouvellement sans limitation le 2 novembre 1993 n°2024961 - Publication au BOPI 1993-11-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-41

Inscription le 9 novembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°166124 - Publication au BOPI 1993-11-09

Inscription le 4 octobre 1993 - Transmission de propriété n°166123 - Publication au BOPI 1993-10-04

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