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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAYTONE
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TRANSFIBRE PLUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

TRANSFIBRE PLUS
CLAYTONE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE

Numéro de dépôt :
99802278
Date de dépôt :
09/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/07/2019

Présentation de la marque TRANSFIBRE PLUS

Déposée le 9 juillet 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAYTONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TRANSFIBRE PLUS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAYTONE domicilié(e) 134, Avenue du 14 Juillet - 76300 - SOTTEVILLE-LES-ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 325 417 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANSFIBRE PLUS est expirée depuis le 9 juillet 2019.

CLAYTONE a également déposé les autres marques suivantes : FISHOR , OMEGADERM , OLIGARGILE , CLAYTONE , BIFIDAN , TOPICARGILE , VETOCLAY , CLAYTONE , TERRAFOR VENTRE PLAT A L'OCTALITE COMPOSE NATURELS CLAYTONE , CLAYTONE


CLAYTONE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE - 134, Avenue du 14 Juillet - 76300 - SOTTEVILLE-LES-ROUEN - France - SIREN 339325417


INLEX IP EXPERTISE - 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2009 n°2424061 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-30

Inscription le 21 juin 2010 - Changement de dénomination n°526129 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-21

Inscription le 21 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°526128 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-21

Inscription le 26 mai 2014 - Changement d'adresse n°624724 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-26

Inscription le 8 décembre 2014 - Changement de dénomination n°637570 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-08

Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, dentifrices ; produits cosmétiques pour le bronzage de la peau. Produits pharmaceutiques et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, substances diététiques à usage médical pour l'amélioration du processus digestif ; aliments pour bébé ; emplâtres, matériel pour pansements à l'exception des instruments ; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, compléments alimentaires diététiques (à l'exception de ceux destinés aux animaux) à usage non médical à base des produits suivants : viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, laits et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; compléments alimentaires à base des produits cités ci-dessus pour l'amélioration du processus digestif et tous ces produits pouvant être de nature diététique à usage médical ou non. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; compléments alimentaires à base des produits cités ci-dessus pour l'amélioration du processus digestif et tous ces produits pouvant être de nature diététique à usage médical ou non.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.