CLAYTONE Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de dépôt :
1734494
Date de dépôt :
18/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/2016
Présentation de la marque CLAYTONE
Déposée le 18 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) CLAYTONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLAYTONE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAYTONE domicilié(e) 134 Avenue du Quatorze Juillet,76300 SOTTEVILLE-LES-ROUEN (dossier no 2316433) - 76300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 325 417 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2316433) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLAYTONE Société Anonyme à Conseil d'Administration - 134 Avenue du Quatorze Juillet,76300 SOTTEVILLE-LES-ROUEN (dossier no 2316433) - 76300 - France - SIREN 339325417
INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2316433) - 75008 - France
Inscription le 10 octobre 1996 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°207530 - Publication au BOPI 1996-10-10
Renouvellement sans limitation n°2077239 - Publication au BOPI 1996-48
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-12
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2006 n°2316433 - Publication au BOPI 2006-06-06
Inscription le 21 juin 2010 - Changement de dénomination n°526129 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-21
Inscription le 21 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°526128 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-21
Inscription le 26 mai 2014 - Changement d'adresse n°624724 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-26
Inscription le 8 décembre 2014 - Changement de dénomination n°637570 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-08
Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparation pour nettoyer, polir dégraisser et abraser;savon, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants produits pour la destruction des animaux nuisibles: fongicides, herbicides.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificielles; articles orthopédiques matériel de suture
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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