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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLAUSE
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TEZIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TEZIER
CLAUSE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3155032
Date de dépôt :
21/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
21/03/2022
TEZIER de CLAUSE

Présentation de la marque TEZIER

Déposée le 21 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) CLAUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « TEZIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAUSE domicilié(e) rue Louis Saillant, Zone Industrielle - 26800 - PORTES-LES-VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 480 546 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TEZIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TEZIER est expirée depuis le 21 mars 2022.

CLAUSE a également déposé les autres marques suivantes : BULBELITE , SUPERSEM , NIAGARA , VILLAGE DES FLORELITES , OCTOBULB' , LE JARDIN VIVANT , VIVOLIERE , SDR , CLAUSE SEMENCES , LE JARDIN VIVANT


CLAUSE, Société Anonyme - rue Louis Saillant, Zone Industrielle - 26800 - PORTES-LES-VALENCE - France - SIREN 435480546


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34

Inscription le 12 août 2003 - Changement de dénomination n°375580 - Publication au BOPI 2003-08-12

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Inscription le 10 février 2012 - Changement de dénomination n°569431 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-10

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2012 n°2488493 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-01-09

Inscription le 7 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°653416 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-07

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt