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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLAUSE
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ELITOP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELITOP
CLAUSE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1700723
Date de dépôt :
22/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2021

Présentation de la marque ELITOP

Déposée le 22 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) CLAUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELITOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAUSE domicilié(e) rue Louis Saillant, Zone Industrielle - 26800 - PORTES-LES-VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 480 546 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ELITOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ELITOP est expirée depuis le 22 octobre 2021.

CLAUSE a également déposé les autres marques suivantes : BULBELITE , SUPERSEM , NIAGARA , VILLAGE DES FLORELITES , OCTOBULB' , LE JARDIN VIVANT , VIVOLIERE , SDR , CLAUSE SEMENCES , LE JARDIN VIVANT


CLAUSE, Société Anonyme - rue Louis Saillant, Zone Industrielle - 26800 - PORTES-LES-VALENCE - France - SIREN 435480546


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 6 mars 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°61651 - Publication au BOPI 1992-03-06

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2001 n°2207773 - Publication au BOPI 2001-10-09

Inscription le 7 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207094 - Publication au BOPI 1996-10-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Inscription le 26 octobre 2011 - Changement de dénomination n°560583 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-26

Inscription le 26 octobre 2011 - Changement de dénomination n°560584 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-26

Inscription le 26 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560582 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-26

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2011 n°2483303 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-28

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt