Marque enregistrée - Marque en vigueur

LACTEL
CLAUDEL ROUSTANG GALAC

Numéro de dépôt :
4486734
Date de dépôt :
28/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/09/2028
LACTEL de CLAUDEL ROUSTANG GALAC

Présentation de la marque LACTEL

Déposée par voie électronique le 28 septembre 2018 par CLAUDEL ROUSTANG GALAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LACTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-42 du 19 octobre 2018.

Le déposant est CLAUDEL ROUSTANG GALAC domicilié(e) 33 AVENUE DU MAINE - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Laurence RIVIERE domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque LACTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4486734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LACTEL arrivera à expiration en date du 28 septembre 2028.

CLAUDEL ROUSTANG GALAC a également déposé les autres marques suivantes : LES PRINCES , MASCOTTE , LEPETIT... UN GRAND CAMEMBERT , CLAUDEL , CREME DES PRES , LEPETIT , 1, 2, 3 ECOLE , L'EMMENTALIERE , BONJURA , EUROVEAU


CLAUDEL ROUSTANG GALAC - 33 AVENUE DU MAINE - 75015 - PARIS - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Laurence RIVIERE - 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Publication - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Produits pharmaceutiques, vétérinaires; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical; compléments nutritionnels à usage médical; infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes; aliments et farines lactées pour bébés, lait et produits laitiers pour bébés ;

Papier, carton, cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ; produits de l'imprimerie ; articles de reliures, photographies, clichés, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et feuilles d'emballages en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, crayons, porte-mines, gommes à effacer, enveloppes, classeurs, albums, livres, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs, machines à cacheter, distributeurs de ruban adhésif, décalcomanies, papiers d'emballage ; enseignes en papier ou en carton ; cartes postales ;

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; charcuterie; crustacés non vivants; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits; légumineuses conservées, séchées ou cuites ; fruits secs ; pulpes et salades de fruits; salades de légumes; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits; confitures, marmelades, compotes; gelées comestibles; gélatine à usage alimentaire; pollen préparé pour l'alimentation; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes; potages, cubes de bouillon, bouillons ; jus végétaux pour la cuisine; oeufs, lait, beurre, crème (produit laitier), yaourts, desserts lactés, crèmes dessert, yaourts à boire, fromages et autres produits laitiers, spécialités laitières et fromagères, fromages fondus; boissons lactées où le lait prédomine; lait de soja; Produits laitiers ou succédanés à base de soja ; huiles et graisses comestibles; protéines à usage alimentaire pour les humains ; tofu ; préparations majoritairement composées de légumes ou de légumineuses ou de succédanés de viande ou de succédanés de produits laitiers ; plats cuisinés à base des produits précités; boissons non alcooliques composées de lait ;

Café, thé, cacao, chocolat; produits de chocolaterie; préparations végétales remplaçant le café; succédanés du café; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat; infusions non médicinales; sucre, édulcorants naturels; glucose à usage alimentaire; fructose ; riz, tapioca, sagou; pâtes alimentaires, semoule; farines et préparations faites de céréales; flocons de céréales séchées; barres de céréales ; en-cas à base de céréales ; en-cas sous forme de galette de riz ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes; farine de soja; confiserie, sucreries; maïs grillé et éclaté (pop corn); glaces comestibles; miel; sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical; anis (grains); anis étoilé; extrait de malt pour l'alimentation; aromates autres que les huiles essentielles; préparations aromatiques à usage alimentaire; levure, poudre pour faire lever; sel de cuisine; moutarde; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade; ketchup; mayonnaises; assaisonnements; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires; algues (condiments); épices; herbes potagères conservées; glace à rafraîchir; sandwiches; pizzas; en-cas à base de riz; rouleaux de printemps; sushis, taboulé; tortillas; tacos; Galettes de légumes en forme de steak contenant des graines de soja; polenta ; biscuits à apéritif ; céréales prêtes à consommer ; herbes séchées ; sauces à base de soja; préparations faites de céréales contenant du soja; pain contenant du soja; pâtisserie contenant du soja; confiserie contenant du soja; glaces comestibles contenant du soja; salades de légumes contenant du soja; plats préparés contenant du soja ; plats cuisinés à base des produits précités ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; céréales ; muesli ; blé ; maïs ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; bulbes ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; malt ; malt pour brasserie et distillerie ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants ;

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques notamment boissons à base de petit lait; boissons non alcooliques composées ou non de lait ; boissons isotoniques; limonades; boissons de fruits et jus de fruits; jus de tomates; jus végétaux (boissons); jus de céréales ; Boissons non alcooliques à base de soja; boissons de fruits à base de soja; sirops et autres préparations pour faire des boissons à base de soja ; sirops pour boissons; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées); pastilles et poudres pour boissons gazeuses; essences pour la préparation des boissons; préparations pour faire des liqueurs ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eau-de-vie ; spiritueux ; vins ; rhum ; vodka ; whisky ; essences et extraits alcooliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; distribution de matériel publicitaire (prospectus, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de promotion des ventes pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques ; Conseils dans le domaine des activités commerciales ; évaluation de plans commerciaux et organisation commerciale ; création et gestion de sociétés et de sociétés de premier plan ; conseils en organisation et économie des entreprises ; services d'affichage publicitaire ; services de marketing ; promotion et médiation commerciale liée à l'achat et à la vente, à l’import et l’export d'aliments et de boissons ; services de vente au détail ou en gros d'aliments et de boissons ; publicité visant à promouvoir la sensibilisation des consommateurs aux bonnes pratiques alimentaires ; publicité ayant pour but de promouvoir la sensibilisation des consommateurs aux questions environnementales, à l’alimentation durable, à l’agriculture ainsi qu’aux enjeux et initiatives liés au développement nutritionnel ; Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) et vente en gros ou au détail de produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, substances, boissons et aliments diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes, aliments et farines lactées pour bébés, lait et produits laitiers pour bébés, papier, carton, cartonnages, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier, produits de l'imprimerie, articles de reliures, photographies, clichés, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), sacs, sachets et feuilles d'emballages en matières plastiques , caractères d'imprimerie , fournitures scolaires, agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, crayons, porte-mines, gommes à effacer, enveloppes, classeurs, albums, livres, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches, cartes géographiques, journaux, bobines pour rubans encreurs, machines à cacheter, distributeurs de ruban adhésif, décalcomanies, papiers d'emballage, enseignes en papier ou en carton, cartes postales, viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, charcuterie, crustacés non vivants, fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits, légumineuses conservées, séchées ou cuites, fruits secs, pulpes et salades de fruits, salades de légumes, conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits, confitures, marmelades, compotes, gelées comestibles, gélatine à usage alimentaire, pollen préparé pour l'alimentation, extraits d'algues à usage alimentaire, graines de soja conservées à usage alimentaire, protéines pour l'alimentation humaine, consommés, potages, soupes, potages, cubes de bouillon, bouillons, jus végétaux pour la cuisine, oeufs, lait, beurre, crème (produit laitier), yaourts, desserts lactés, crèmes dessert, yaourts à boire, fromages et autres produits laitiers, spécialités laitières et fromagères, fromages fondus, boissons lactées où le lait prédomine, lait de soja, produits laitiers ou succédanés à base de soja, huiles et graisses comestibles, protéines à usage alimentaire pour les humains, tofu, préparations majoritairement composées de légumes ou de légumineuses ou de succédanés de viande ou de succédanés de produits laitiers, plats cuisinés à base des produits précités, boissons non alcooliques composées de lait, café, thé, cacao, chocolat, produits de chocolaterie, préparations végétales remplaçant le café, succédanés du café, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, infusions non médicinales, sucre, édulcorants naturels, glucose à usage alimentaire, fructose, riz, tapioca, sagou, pâtes alimentaires, semoule, farines et préparations faites de céréales, flocons de céréales séchées, barres de céréales, en-cas à base de céréales, en-cas sous forme de galette de riz, pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes, farine de soja, confiserie, sucreries, maïs grillé et éclaté (pop corn), glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, anis (grains), anis étoilé, extrait de malt pour l'alimentation, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, levure, poudre pour faire lever, sel de cuisine, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, ketchup, mayonnaises, assaisonnements, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, algues (condiments), épices, herbes potagères conservées, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, en-cas à base de riz, rouleaux de printemps, sushis, taboulé, tortillas, tacos, galettes de légumes en forme de steak contenant des graines de soja, polenta, biscuits à apéritif, céréales prêtes à consommer, herbes séchées, sauces à base de soja, préparations faites de céréales contenant du soja, pain contenant du soja, pâtisserie contenant du soja, confiserie contenant du soja, glaces comestibles contenant du soja, salades de légumes contenant du soja, plats préparés contenant du soja, plats cuisinés à base des produits précités, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), céréales, muesli, blé, maïs, gazon naturel, fruits et légumes frais, algues pour l'alimentation humaine, champignons frais, herbes potagères fraîches, crustacés vivants, oeufs de poisson, bulbes, arbres, arbustes, plantes et fleurs naturelles, arbres de Noël, aliments et boissons pour animaux, produits pour litière, malt, malt pour brasserie et distillerie, appâts pour la pêche (vivants), animaux vivants, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques notamment boissons à base de petit lait, boissons non alcooliques composées ou non de lait, boissons isotoniques, limonades, boissons de fruits et jus de fruits, jus de tomates, jus végétaux (boissons), jus de céréales, boissons non alcooliques à base de soja, boissons de fruits à base de soja, sirops et autres préparations pour faire des boissons à base de soja, sirops pour boissons, préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées), pastilles et poudres pour boissons gazeuses, essences pour la préparation des boissons, préparations pour faire des liqueurs, boissons alcooliques (à l'exception des bières), apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eau-de-vie, spiritueux, vins, rhum, vodka, whisky, essences et extraits alcooliques ;

Collecte de fonds et parrainage ; collecte de fonds à titre caritatif ;

Education en relation avec le développement et l’innovation dans le domaine des produits alimentaires durables ; éducation dans le domaine de la nutrition et l’alimentation ; édition de publications en relation avec le développement et l’innovation dans le domaine des produits alimentaires durables et la nutrition ; édition de publications en relation avec l’agriculture ; organisation de formations, de séminaires et de conférences en relation avec le domaine de la nutrition ; organisation de formations, de séminaires et de conférences en relation avec le domaine de l’agriculture ; organisation et conduite d’évènements ayant pour but la collecte de fonds à titre caritatif ;

Consultation en relation avec la recherche et l’innovation dans le domaine des produits alimentaires et de compléments alimentaires durables ; consultation en relation avec la recherche et l’innovation dans le domaine de la qualité nutritionnelle des produits alimentaires ; services scientifiques et technologiques, ainsi que services de recherche et de conception y relatifs ; services de recherche et d’analyse industrielle ; fourniture d'informations technologiques concernant les innovations écologiques et respectueuses de l'environnement ; mise à disposition d'informations en ligne en matière d’analyse industrielle et scientifique, ainsi que de recherche, en relation avec la qualité nutritionnelle des produits alimentaires ;

Services de restauration (alimentaire) ; restaurants ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de bars, cafés et restaurants ; cafétérias ; traiteurs ; services de cantines ; crèches d’enfants ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services hôteliers ; services de motels ; services de réservation d'hôtels, de pensions, de logements temporaires ; services de camps de vacances (hébergement) ; maisons de vacances ; exploitation de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires ; location de salles de réunions ; location de tentes ;

Consultation dans le domaine de la nutrition ; conseils dans le domaine de la nutrition ; mise à disposition d’informations dans le domaine diététique et des conseils en nutrition.