Déposée le 25 janvier 2013 par la Société Anonyme (SA) CLAUDEL ROUSTANG GALAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « lactel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-07 du 15 février 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAUDEL ROUSTANG GALAC domicilié(e) 33 Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 051 464 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.
La marque lactel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977567.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLAUDEL ROUSTANG GALAC, Société Anonyme - 33 Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 572051464
NOVAGRAAF FRANCE, - 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France
Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34
Inscription le 31 août 2020 - Constitution de mandataire n°793856 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-08-31
Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes ; aliments et farines lactées pour bébés, lait et produits laitiers pour bébés ;
Papier, carton, cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ; produits de l'imprimerie ; articles de reliures, photographies, clichés, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et feuilles d'emballages en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, crayons, porte-mines, gommes à effacer, enveloppes, classeurs, albums, livres, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs, machines à cacheter, distributeurs de ruban adhésif, décalcomanies, papiers d'emballage ; enseignes en papier ou en carton ; cartes postales ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; crustacés non vivants ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; gélatine à usage alimentaire ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème (produit laitier), yaourts, desserts lactés, crèmes dessert, yaourts à boire, fromages et autres produits laitiers, spécialités laitières et fromagères, fromages fondus ; boissons lactées où le lait prédomine ; lait de soja ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés à base des produits précités ;
Café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes (alimentation), tartes, tourtes ; farine de soja ; confiserie, sucreries ; maïs grillé et éclaté (pop corn) ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis (grains) ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel de cuisine ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; algues (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; en-cas à base de riz ; rouleaux de printemps ; sushis, taboulé ; tortillas ; tacos ; produits pour attendrir la viande à usage domestique ; plats cuisinés à base des produits précités ;
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; blé ; maïs ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences (graines) ; bulbes ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; malt ; malt pour brasserie et distillerie ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants ;
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques notamment boissons à base de petit lait ; boissons non alcooliques composées ou non de lait ; boissons isotoniques ; limonades ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de tomates ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées) ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparation des boissons ; préparations pour faire des liqueurs ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eau-de-vie ; spiritueux ; vins ; rhum ; vodka ; whisky ; essences et extraits alcooliques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; distribution de matériel publicitaire (prospectus, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de promotion des ventes pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques. Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de produits, à savoir : produits pharmaceutiques, vétérinaires ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes ; aliments et farines lactées pour bébés, lait et produits laitiers pour bébés ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; lait fermenté ou non, spécialité laitière fermentée ou non, boissons lactées où le lait prédomine ; beurre, fromages et autres préparations alimentaires à base de lait en particulier yaourts, fromage frais, produits de crème à base de lait, lait en poudre, produits à tartiner à base de lait ; lait de soja ; huiles et graisses comestibles, conserves de viande, de poisson, de légumes, de fruits ou de produits laitiers ; café, thé, cacao, sucre, chocolat ; riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites à base de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques notamment boissons à base de petit lait ; boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons non alcooliques composées ou non de lait, boissons non alcooliques à base de cacao et de chocolat ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Restauration (repas) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de bars, cafés et restaurants ; cafétérias, cantines ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services hôteliers ; services de motels ; services de réservation d'hôtels, de pensions, de logements temporaires ; services de camps de vacances (hébergement) ; maisons de vacances ; exploitation de terrains de camping ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires ; location de salles de réunions ; location de tentes.
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