Marque enregistrée - Marque en non vigueur

lactel
CLAUDEL ROUSTANG GALAC, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3977567
Date de dépôt :
25/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2023
lactel de CLAUDEL ROUSTANG GALAC

Présentation de la marque lactel

Déposée le 25 janvier 2013 par la Société Anonyme (SA) CLAUDEL ROUSTANG GALAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « lactel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAUDEL ROUSTANG GALAC domicilié(e) 33 Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 051 464 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque lactel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque lactel est expirée depuis le 25 janvier 2023.

CLAUDEL ROUSTANG GALAC a également déposé les autres marques suivantes : BABYBRIE , LE CHATELAIN , FRIM FRAM FROM , LE NABAB , LE CHERIF , PETIT PATRE "Le fromage tendre des petits et des grands , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , FILDOR


CLAUDEL ROUSTANG GALAC, Société Anonyme - 33 Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 572051464


NOVAGRAAF FRANCE, - 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Inscription le 31 août 2020 - Constitution de mandataire n°793856 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-08-31

Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes ; aliments et farines lactées pour bébés, lait et produits laitiers pour bébés ;

Papier, carton, cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ; produits de l'imprimerie ; articles de reliures, photographies, clichés, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et feuilles d'emballages en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, crayons, porte-mines, gommes à effacer, enveloppes, classeurs, albums, livres, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs, machines à cacheter, distributeurs de ruban adhésif, décalcomanies, papiers d'emballage ; enseignes en papier ou en carton ; cartes postales ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; crustacés non vivants ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; gélatine à usage alimentaire ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème (produit laitier), yaourts, desserts lactés, crèmes dessert, yaourts à boire, fromages et autres produits laitiers, spécialités laitières et fromagères, fromages fondus ; boissons lactées où le lait prédomine ; lait de soja ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés à base des produits précités ;

Café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes (alimentation), tartes, tourtes ; farine de soja ; confiserie, sucreries ; maïs grillé et éclaté (pop corn) ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis (grains) ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel de cuisine ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; algues (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; en-cas à base de riz ; rouleaux de printemps ; sushis, taboulé ; tortillas ; tacos ; produits pour attendrir la viande à usage domestique ; plats cuisinés à base des produits précités ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; blé ; maïs ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences (graines) ; bulbes ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; malt ; malt pour brasserie et distillerie ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants ;

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques notamment boissons à base de petit lait ; boissons non alcooliques composées ou non de lait ; boissons isotoniques ; limonades ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de tomates ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées) ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparation des boissons ; préparations pour faire des liqueurs ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eau-de-vie ; spiritueux ; vins ; rhum ; vodka ; whisky ; essences et extraits alcooliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; distribution de matériel publicitaire (prospectus, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de promotion des ventes pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques. Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de produits, à savoir : produits pharmaceutiques, vétérinaires ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes ; aliments et farines lactées pour bébés, lait et produits laitiers pour bébés ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; lait fermenté ou non, spécialité laitière fermentée ou non, boissons lactées où le lait prédomine ; beurre, fromages et autres préparations alimentaires à base de lait en particulier yaourts, fromage frais, produits de crème à base de lait, lait en poudre, produits à tartiner à base de lait ; lait de soja ; huiles et graisses comestibles, conserves de viande, de poisson, de légumes, de fruits ou de produits laitiers ; café, thé, cacao, sucre, chocolat ; riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites à base de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques notamment boissons à base de petit lait ; boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons non alcooliques composées ou non de lait, boissons non alcooliques à base de cacao et de chocolat ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Restauration (repas) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de bars, cafés et restaurants ; cafétérias, cantines ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services hôteliers ; services de motels ; services de réservation d'hôtels, de pensions, de logements temporaires ; services de camps de vacances (hébergement) ; maisons de vacances ; exploitation de terrains de camping ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires ; location de salles de réunions ; location de tentes.