Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AXEL DE LACTEL
CLAUDEL ROUSTANG GALAC, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3909853
Date de dépôt :
02/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/04/2022
AXEL DE LACTEL de CLAUDEL ROUSTANG GALAC

Présentation de la marque AXEL DE LACTEL

Déposée le 2 avril 2012 par la Société Anonyme (SA) CLAUDEL ROUSTANG GALAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AXEL DE LACTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAUDEL ROUSTANG GALAC domicilié(e) 33, Avenue du Maine - Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 051 464 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque AXEL DE LACTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AXEL DE LACTEL est expirée depuis le 2 avril 2022.

CLAUDEL ROUSTANG GALAC a également déposé les autres marques suivantes : BABYBRIE , LE CHATELAIN , FRIM FRAM FROM , LE NABAB , LE CHERIF , PETIT PATRE "Le fromage tendre des petits et des grands , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , FILDOR


CLAUDEL ROUSTANG GALAC, Société Anonyme - 33, Avenue du Maine - Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 572051464


NOVAGRAAF FRANCE, - 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Inscription le 31 août 2020 - Constitution de mandataire n°793856 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-08-31

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; lait fermenté ou non, spécialité laitière fermentée ou non, boissons lactées où le lait prédomine ; beurre, fromages et autres préparations alimentaires à base de lait en particulier yaourts, fromage frais, produits de crème à base de lait, lait en poudre, produits à tartiner à base de lait ; lait de soja ; huiles et graisses comestibles, conserves de viande, de poisson, de légumes, de fruits ou de produits laitiers ;

Café, thé, cacao, sucre, chocolat ; riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites à base de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques notamment boissons à base de petit lait ; boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons non alcooliques composées ou non de lait (à l'exception des boissons à base de café ou de thé), boissons non alcooliques à base de cacao et de chocolat ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; distribution de matériel publicitaire (prospectus, d'échantillons) ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de promotion des ventes pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques. Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de produits, à savoir : viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; lait fermenté ou non, spécialité laitière fermentée ou non, boissons lactées où le lait prédomine ; beurre, fromages et autres préparations alimentaires à base de lait en particulier yaourts, fromage frais, produits de crème à base de lait, lait en poudre, produits à tartiner à base de lait ; lait de soja ; huiles et graisses comestibles, conserves de viande, de poisson, de légumes, de fruits ou de produits laitiers ; café, thé, cacao, sucre, chocolat ; riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites à base de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques notamment boissons à base de petit lait ; boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons non alcooliques composées ou non de lait (à l'exception des boissons à base de café ou de thé), boissons non alcooliques à base de cacao et de chocolat.