Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOMME D'ALBERTVILLE
Numéro de dépôt :
1643123
Date de dépôt :
11/01/1991
Lieu de dépôt :
ALBERVILLE
Date d'expiration :
11/01/2001
Présentation de la marque TOMME D'ALBERTVILLE
Déposée le 11 janvier 1991 par monsieur Claude MERCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBERVILLE), la marque française « TOMME D'ALBERTVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOMME D'ALBERTVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643123.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMME D'ALBERTVILLE est expirée depuis le 11 janvier 2001.
Claude MERCIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28