Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Claude MERCIER
/
CREPITANT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CREPITANT
Claude MERCIER, Françoise MERCIER, Jacqueline MERCIER

Numéro de dépôt :
1519421
Date de dépôt :
15/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2009

Présentation de la marque CREPITANT

Déposée le 15 mars 1989 par Claude MERCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CREPITANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Claude MERCIER, Françoise MERCIER, Jacqueline MERCIER, domicilié(e) Grande Cave de Crépy, Loisin, 74140 DOUVAINE, France (dossier no 2139939) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2139939) - France.

La marque CREPITANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1519421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CREPITANT est expirée depuis le 15 mars 2009.

Claude MERCIER a également déposé les autres marques suivantes : TOMME D'ALBERTVILLE , AAATOS


Claude MERCIER, Françoise MERCIER, Jacqueline MERCIER - Grande Cave de Crépy, Loisin, 74140 DOUVAINE, France (dossier no 2139939) - France


NOVAMARK - (dossier no 2139939) - France


Renouvellement sans limitation le 15 mars 1999 n°2139939 - Publication au BOPI 1999-03-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35

Vins