Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AAATOS
Numéro de dépôt :
1331810
Date de dépôt :
21/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/1995
Présentation de la marque AAATOS
Déposée le 21 novembre 1985 par Claude MERCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AAATOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AAATOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331810.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AAATOS est expirée depuis le 21 novembre 1995.
Claude MERCIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18