Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AAATOS
Claude MERCIER

Numéro de dépôt :
1331810
Date de dépôt :
21/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/1995

Présentation de la marque AAATOS

Déposée le 21 novembre 1985 par Claude MERCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AAATOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Claude MERCIER domicilié(e) 5, rue Sainte Claire, 78150 LE CHESNAY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude BOIVIN. - France.

La marque AAATOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AAATOS est expirée depuis le 21 novembre 1995.

Claude MERCIER a également déposé les autres marques suivantes : TOMME D'ALBERTVILLE , CREPITANT


Claude MERCIER - 5, rue Sainte Claire, 78150 LE CHESNAY. - France


Claude BOIVIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Porte-manteaux.