Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tradition d'hier, Confort d'aujourd'hui
M. Claude GAILLARD

Numéro de dépôt :
3871948
Date de dépôt :
06/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/11/2021
Tradition d\'hier, Confort d\'aujourd\'hui de Claude GAILLARD

Présentation de la marque Tradition d'hier, Confort d'aujourd'hui

Déposée le 6 novembre 2011 par monsieur Claude GAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Tradition d'hier, Confort d'aujourd'hui » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est monsieur Claude GAILLARD domicilié(e) 246 rue le cheminet - 73290 - LA MOTTE-SERVOLEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Claude GAILLARD domicilié(e) 246 rue le cheminet - 73290 - LA MOTTE-SERVOLEX - France.

La marque Tradition d'hier, Confort d'aujourd'hui a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tradition d'hier, Confort d'aujourd'hui est expirée depuis le 6 novembre 2021.

Claude GAILLARD a également déposé les autres marques suivantes : ALPES SAVOIE RENOVATION


M. Claude GAILLARD - 246 rue le cheminet - 73290 - LA MOTTE-SERVOLEX - France


M. Claude GAILLARD - 246 rue le cheminet - 73290 - LA MOTTE-SERVOLEX - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.