Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EDGAR CAIVEAU
CLAUDE COUTHOUIS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1701516
Date de dépôt :
24/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/2021

Présentation de la marque EDGAR CAIVEAU

Déposée le 24 octobre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAUDE COUTHOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EDGAR CAIVEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAUDE COUTHOUIS domicilié(e) Les Duttières - 85300 - SOULLANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 658 815 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque EDGAR CAIVEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EDGAR CAIVEAU est expirée depuis le 24 octobre 2021.

CLAUDE COUTHOUIS a également déposé les autres marques suivantes : CHALLANDAIS , CANARD DES MARAIS , SAVOR , FRAIDOR , EDGAR CAIVEAU


CLAUDE COUTHOUIS, Société par Actions Simplifiée - Les Duttières - 85300 - SOULLANS - France - SIREN 398658815


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2001 n°2207906 - Publication au BOPI 2001-10-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Inscription le 12 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°539797 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-12

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2011 n°2480990 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-09-28

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;légumes conservés, séchés et cuits, huiles et graisses comestibles;conserves; charcuterie et salaisons