Ordre Souverain des Frères Aînés De la Rose Croix O.S.F.A.R.C.
Marque expirée - Marque en non vigueur
Ordre Souverain des Frères Aînés De la Rose Croix O.S.F.A.R.C.
Claude CALMELS BEAULIEUX Georges COURTS
Numéro de dépôt :
3609462
Date de dépôt :
05/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
05/11/2018
Présentation de la marque Ordre Souverain des Frères Aînés De la Rose Croix O.S.F.A.R.C.
Déposée le 5 novembre 2008 par Claude CALMELS BEAULIEUX et Georges COURTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « Ordre Souverain des Frères Aînés De la Rose Croix O.S.F.A.R.C. »
Les déposants sont Claude CALMELS BEAULIEUX domicilié(e) 105 Avenue Jean Jaurès,54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY - 54500 - France et Georges COURTS domicilié(e) 2 rue du Génie,57950 MONTIGNY-LES-METZ - 57950 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude CALMELS BEAULIEUX domicilié(e) 105 Avenue Jean Jaurès,54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY - 54500 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ordre Souverain des Frères Aînés De la Rose Croix O.S.F.A.R.C. est expirée depuis le 5 novembre 2018.
Claude CALMELS BEAULIEUX - 105 Avenue Jean Jaurès,54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY - 54500 - France
Georges COURTS - 2 rue du Génie,57950 MONTIGNY-LES-METZ - 57950 - France
Claude CALMELS BEAULIEUX - 105 Avenue Jean Jaurès,54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY - 54500 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-17
Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50
Inscription le 17 octobre 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°735729 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-10-17
Inscription le 17 juillet 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°763808 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-17
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ;
Maintenance (mise à jour) de banques de données et de fichiers d'information.
Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Location de banques de données culturelles et de fichiers d'information culturelle ;
Evaluation, estimation et recherche dans les domaines ésotériques, maçonniques, rosicruciennes et culturels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Conception de sites informatiques ;
Services d'informations ésotériques, maçonniques, rosicruciennes et culturels. Recherche et évaluation de rituels symboliques.
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