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Marques déposées par CLARTE PATRIMOINE
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Clarté Assurances
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Clarté Assurances
CLARTE PATRIMOINE

Numéro de dépôt :
4580071
Date de dépôt :
09/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/09/2029
Clarté Assurances de CLARTE PATRIMOINE

Présentation de la marque Clarté Assurances

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2019 par CLARTE PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Clarté Assurances » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-40 du 4 octobre 2019.

Le déposant est CLARTE PATRIMOINE domicilié(e) 87 rue Jeanne d'Arc - 76000 - ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric SOLLE-TOURETTE domicilié(e) 87 rue Jeanne d'Arc - 76000 - ROUEN - France.

La marque Clarté Assurances a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4580071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clarté Assurances arrivera à expiration en date du 9 septembre 2029.

CLARTE PATRIMOINE a également déposé les autres marques suivantes : Clarté Finances


CLARTE PATRIMOINE - 87 rue Jeanne d'Arc - 76000 - ROUEN - France


Monsieur Frédéric SOLLE-TOURETTE - 87 rue Jeanne d'Arc - 76000 - ROUEN - France


Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Assurances ; services bancaires ; services de caisses de prévoyance ; gestion financière ; analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.