Déposée le 8 février 1980 par CLAMCLEATS LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « CLAMCLEAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CLAMCLEATS LIMITED, domicilié(e) 17-21 Brownfield, Welwyn Garden City, Herdfordshire, Angleterre. - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Denise RABIER. - France.
La marque CLAMCLEAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1122685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-035
Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;cordes, ficelles, filets, tente bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc.);matières textiles fibreuses brutes;et en particulier taquets et taquets coïnceurs pour câbles, filins, cordes, ficelles fils et drisses, notamment en matières plastiques et pour usage maritime.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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