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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLAM Private Equity
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MEZZANIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEZZANIS
CLAM Private Equity, société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3076827
Date de dépôt :
16/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2011

Présentation de la marque MEZZANIS

Déposée le 16 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) CLAM Private Equity auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEZZANIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAM Private Equity domicilié(e) 43-47, avenue de la Grande Armée, 75116 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 711 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOVELLS - France.

La marque MEZZANIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3076827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEZZANIS est expirée depuis le 16 janvier 2011.


CLAM Private Equity, société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 43-47, avenue de la Grande Armée, 75116 Paris - France - SIREN 428711196


LOVELLS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-25

Inscription le 18 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381595 - Publication au BOPI 2003-11-18

Inscription le 18 novembre 2003 - Changement de dénomination n°381594 - Publication au BOPI 2003-11-18

Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08

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