Déposée le 26 juillet 2002 par CLAIRET Julien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Copélait » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-35 du 30 août 2002.
Le déposant est CLAIRET Julien domicilié(e) 70bis rue Bonaparte,75006 PARIS - 75006 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Julien CLAIRET domicilié(e) 70bis rue Bonaparte,75006 PARIS - 75006 - France.
La marque Copélait a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176887.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLAIRET Julien - 70bis rue Bonaparte,75006 PARIS - 75006 - France
Julien CLAIRET - 70bis rue Bonaparte,75006 PARIS - 75006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01
Inscription le 13 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390477 - Publication au BOPI 2004-04-13
Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35
Inscription le 31 août 2010 - Transmission totale de propriété n°531209 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-31
Oeufs, lait, yaourts et autres produits laitiers ; fruits et légumes conservés, séchès et cuits ; gélées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sauces (condiments) . Papier, carton et produits de l'imprimerie ; papier d'emballage ; sac, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastiques ; photographies ; papeteries ; clichés.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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