Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
CLAIR GROUP, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4227004
Date de dépôt :
18/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2025
Marque figurative de CLAIR GROUP

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAIR GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAIR GROUP domicilié(e) Batiment 33, 313 Aéroport de Tossus le Noble - 78117 - Chateaufort - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 162 762 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lmt Avocats A.A.R.P.I., M. Christophe Héry domicilié(e) 5 rue Beaujon - 75008 - Paris - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227004.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 18 novembre 2025.

CLAIR GROUP a également déposé les autres marques suivantes : ASTONJET , CLAIR GROUP , Astonfly , ASTONSKY , Astonsky , ASTONFLY , ASTONTEC , Astontec , Astonjet


CLAIR GROUP, société par actions simplifiée - Batiment 33, 313 Aéroport de Tossus le Noble - 78117 - Chateaufort - France - SIREN 790162762


Lmt Avocats A.A.R.P.I., M. Christophe Héry - 5 rue Beaujon - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Appareils de locomotion par air dont avions et hélicoptères ;

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, services mercatiques et de promotion pour les compagnies aériennes, services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), conseils en organisation et direction des affaires diffusion d'annonces publicitaires ;

Services de maintenance ou de réparation d'aéronefs ;

Services de transport de marchandises, passagers et voyageurs par voie aérienne ; services de compagnies aériennes ; gestion d'une compagnie aérienne ; transport ; réservation de places d'avion ; location, courtage et affrètement d'avions, de garages ou de places de stationnement, fret (transport de marchandises) ; services aéroportuaires et services d'assistance aéroportuaire pour aéronefs entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement prestation de conseils et de recommandations portant sur tous les services précités ;

Éducation ; formation, initiation au pilotage d'appareils de locomotion par air ; divertissement et activités sportives et culturelles en relation avec l'usage d'appareils de locomotion par air ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs.