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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLA Architecture
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CLA CHAURAND - LIOGIER - ARCHETTI ARCHITECTURE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLA CHAURAND - LIOGIER - ARCHETTI ARCHITECTURE
CLA Architecture SAS

Numéro de dépôt :
4601481
Date de dépôt :
22/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2029
CLA CHAURAND - LIOGIER - ARCHETTI ARCHITECTURE de CLA Architecture

Présentation de la marque CLA CHAURAND - LIOGIER - ARCHETTI ARCHITECTURE

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLA Architecture auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLA CHAURAND - LIOGIER - ARCHETTI ARCHITECTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLA Architecture domicilié(e) 5 Rue Charles Duchesne - 13 851 - Aix-en-Provence cedex 3 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLA Architecture SAS, Monsieur Rémi Chaurand domicilié(e) 5 Rue Charles Duchesne - 13851 - Aix-en-Provence cedex 3 - France.

La marque CLA CHAURAND - LIOGIER - ARCHETTI ARCHITECTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4601481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLA CHAURAND - LIOGIER - ARCHETTI ARCHITECTURE arrivera à expiration en date du 22 novembre 2029.


CLA Architecture SAS - 5 Rue Charles Duchesne - 13 851 - Aix-en-Provence cedex 3 - France


CLA Architecture SAS, Monsieur Rémi Chaurand - 5 Rue Charles Duchesne - 13851 - Aix-en-Provence cedex 3 - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

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