Cité des Sciences et de l'Industrie (Etablissement Public Industriel et Commercial)
Numéro de dépôt :
3072738
Date de dépôt :
22/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2010
Présentation de la marque CITE DE LA SANTE
Déposée le 22 décembre 2000 par la société Cité des Sciences et de l'Industrie (Etablissement Public Industriel et Commercial
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CITE DE LA SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-04 du 26 janvier 2001.
Le déposant est la société Cité des Sciences et de l'Industrie (Etablissement Public Industriel et Commercial domicilié(e) 30 Avenue Corentin Cariou, 75019 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 737 220 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cité des Sciences et de l'Industrie - France.
La marque CITE DE LA SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3072738.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cité des Sciences et de l'Industrie (Etablissement Public Industriel et Commercial) - 30 Avenue Corentin Cariou, 75019 Paris - France - SIREN 332737220
Cité des Sciences et de l'Industrie - France
Inscription le 28 août 2001 - Rejet partiel n°329351 - Publication au BOPI 2001-08-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-29
Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04
Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs tels que appareils de saisie, de stockage, de conversion, de traitement et de transmission de données, d'images et d'informations ; appareils d'enseignement audiovisuel ; appareils pour la reproduction du son ou des images ; périphériques et imprimantes d'ordinateurs ; progiciels et logiciels d'ordinateurs enregistrés ; disques acoustiques, disques compacts, audio-vidéo, cassettes audio et cassettes vidéo, disquettes, films et bandes impressionnés ; appareils de jeux électroniques, informatiques sur ordinateurs conçus pour être utilisés avec un récepteur de tévision et jeux correspondants ; jeux électroniques interactifs conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; guides d'orientation, lexiques et ouvrages d'enseignement et de formation professionnelle. Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, livres, revues, magazines, brochures et fiches techniques ; matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles. Télécommunications, services d'échanges d'informations par un réseau mondial ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, par télématique et terminaux d'ordinateurs ; émissions radiophoniques et télévisées. Organisation et conduite d'expositions, de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, d'animations et d'ateliers destinés à l'information. Conception, réalisation, production et location de films cinématographiques, de programmes radiophoniques et télévisés. Edition de produits audiovisuels, multimédias et d'oeuvres musicales (graphiques et sonores). Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; programmations pour ordinateurs ; élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de bases de données. Consultations dans le secteur médical ; et Consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) ; conseils en matière de formation et d'orientation professionnelle et de recherche d'emploi, conseils en matière de création d'emploi. Services d'informations juridiques. Gestion de lieux d'exposition ; reportages photographiques, service de reporters ; enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Recherches techniques et scientifiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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