Marque enregistrée - Marque en vigueur

ONESITU
CIRCET

Numéro de dépôt :
4625698
Date de dépôt :
19/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2030
ONESITU de CIRCET

Présentation de la marque ONESITU

Déposée par voie électronique le 19 février 2020 par CIRCET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ONESITU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-11 du 13 mars 2020.

Le déposant est CIRCET domicilié(e) 14 AVENUE LION - 83210 - SOLLIÈS-PONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Madame Karine ETIENNE domicilié(e) 65 avenue Jules Cantini - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque ONESITU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4625698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONESITU arrivera à expiration en date du 19 février 2030.

CIRCET a également déposé les autres marques suivantes : CIRCET , CIRCET FRANCE , CIRCET GROUPE , circet


CIRCET - 14 AVENUE LION - 83210 - SOLLIÈS-PONT - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE, Madame Karine ETIENNE - 65 avenue Jules Cantini - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Parcomètres [parcmètres]; capteurs de stationnement pour véhicules ; bornes de stationnement y compris bornes de stationnement en ouvrage, carte à mémoire destinées à fonctionner avec des bornes de stationnement ; parcmètres y compris parcmètres à mémoire électronique, parcmètres commandés par l'introduction d'une carte magnétique, de pièces de monnaie ou de jetons, parcmètres commandés par cartes à mémoire électronique, parcmètres à support multiple de communication, parcmètres commandés par cartes à microprocesseurs, horodateurs y compris horodateurs de voierie, tickets de stationnement électronique ; appareils électroniques pour la gestion du stationnement de véhicules, notamment en voierie ou en parc fermé, à savoir caisses automatiques, appareils électroniques de sécurité d'accès aux appareils pour la gestion du stationnement des véhicules; appareils et installations de contrôle d'accès à des aires, parcs de stationnement et parkings ; logiciels, serveurs, ordinateurs et terminaux de communication pour la gestion de parcs de stationnement ; logiciels et applications téléchargeables pour dispositifs mobiles destinées au stationnement de véhicules, à la gestion de parcs de stationnement ; appareils électroniques de communication entre des horodateurs et un ordinateur central, appareils électroniques de communication (sous-ensemble de communication) destinés à être implantés dans les horodateurs ; appareils de traitement de l'information et ordinateurs pour l'envoi et la diffusion d'informations à des utilisateurs mobiles concernant notamment la localisation d’aires, parcs de stationnement et parkings ; terminaux multimédia; terminaux de télécommunication; appareils électroniques pour la délivrance de titres de transport en commun, logiciels destinés à la délivrance de titres de transport en commun, tickets de transport en commun constitués par une carte à mémoire électronique, logiciels, serveurs, ordinateurs et terminaux de communication pour la gestion des appareils électroniques de délivrance de titres de transport en commun ; supports d'enregistrement magnétiques; cartes à mémoire ou à microprocesseurs; cartes et badges magnétiques, électroniques et numériques; appareils électroniques de lecture/écriture pour cartes à mémoire utilisées pour les bornes de stationnement, les parcmètres, les horodateurs, les appareils électroniques de délivrance de titres de transport en commun ; bornes interactives d'informations ; dispositifs de navigation, de guidage, de localisation, de traçage, de balisage ; système informatique pour la fourniture, en temps réel, d'informations aux usagers de véhicules ; appareil de localisation; systèmes électroniques de localisation mondiale (gps); matériel informatique pour le traitement de données de localisation et géolocalisation ; systèmes électroniques embarqués dans des véhicules terrestres en vue de fournir à leurs usagers une assistance au stationnement ;

Gestion des affaires commerciales et aide à la direction des affaires commerciales dans le domaine du stationnement de véhicules et de la gestion de parcs de stationnement ; services de conseillers d’affaires et de prestation de conseils commerciaux concernant la gestion de parcs de stationnement, places de stationnement et garages; services d'informations commerciales ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; services d'abonnement à des services télématiques, à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; abonnements à des bases de données informatiques ; gestion et supervision administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services d'abonnement en relation avec le stationnement de véhicules ; services commerciaux d'aide à l'exploitation et à la supervision de réseaux de télécommunications ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques; services de gestion informatisée de fichiers; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques et d'informations dans des registres; traitement électronique de données; services de traitement de données; traitement de données automatisé; attribution de contrats pour des tiers pour la fourniture de services, en particulier pour la fourniture de places de parking; gérance organisationnelle d'emplacements de stationnement de voitures ; conseils organisationnels en matière de construction et d'exploitation de parkings et d'installations de parcage ;

Construction de dispositifs de stationnement; services de maintenance (entretien, réparation) de bornes de stationnement, de parcmètres, d'horodateurs, d'appareils électroniques pour la gestion du stationnement de véhicules, d'appareils électroniques de sécurité d'accès aux appareils pour la gestion du stationnement de véhicules, d'appareils électroniques de contrôle d'accès pour parcs de stationnement, d'appareils électroniques de communication entre des horodateurs et un ordinateur central, d'appareils électroniques de communication (sous-ensembles de communication) destinés à être implantés dans les horodateurs, d'appareils électroniques pour la délivrance de titres de stationnement, d'appareils électroniques de lecture/écriture pour cartes à mémoire utilisées pour des bornes de stationnement, des parcmètres, des horodateurs, des appareils électroniques de délivrance de titres de stationnement ; services de construction ; installation, maintenance et réparation de matériel informatique et d'appareils de télécommunication ; maintenance d'ordinateurs; installation, maintenance et réparation d'appareils et d'instruments permettant l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons, d'images et de données en matière de stationnement des véhicules ; installation, maintenance et réparation des bornes et capteurs de stationnement de véhicules, des appareils électroniques pour la gestion du stationnement de véhicules ; installation, maintenance et réparation d'appareils et équipements utilisant ou fonctionnant avec des cartes à puce, des cartes à puce électronique, des cartes magnétiques ; installation, maintenance et réparation de distributeurs de tickets ou de cartes magnétiques, de mécanismes de barrières à prépaiement pour parkings, de mécanismes pour appareils à prépaiement ; services d'information et de conseils liés aux services précités ;

Services de transmission de données de bornes de stationnement, de parcmètres, d'horodateurs, de caisses automatiques de parcs de stationnement et d'appareils électroniques pour la délivrance de titres de stationnement vers un central informatique (un ou plusieurs ordinateurs) pour la gestion en temps réel de parcs de stationnement ; services de télécommunications en relation avec le stationnement de véhicules, la location de places de stationnement automobile ; informations en matière de télécommunications en relation avec le stationnement de véhicules, la location de places de stationnement automobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) en relation avec le stationnement de véhicules, la location de places de stationnement automobile ; services de transmission sécurisée de données relatives au stationnement de véhicules et à la location de places de stationnement automobile ; fourniture d'accès à une plateforme sur Internet relative au stationnement de véhicules et à la location de places de stationnement automobile ;

Services de mise à disposition de parcs de stationnement ; services de réservation de places de stationnement et de titres de transport en commun par appareils électroniques automatiques ; services de stationnement; stationnement de véhicules; services de parkings pour voitures et de mise à disposition de parcs de stationnement; services de parkings protégés pour véhicules ; services d'agences de réservation d'emplacements de stationnement de véhicules ; location d'emplacements de stationnement; location de garages et de places de stationnement ; mise à disposition d'informations en matière de services de stationnement de véhicules ; mise à disposition d'informations en matière de transport et de stationnement par le biais de dispositifs et d'appareils de télécommunication mobiles; services de conseils concernant le stationnement de véhicules; service de logistique de transport et de circulation routière; services de gestion de l'écoulement du trafic ;

Services d'élaboration (conception) de logiciels et de bases de données destinées à faire fonctionner ou à contrôler des appareils pour la gestion du stationnement de véhicules, des appareils pour la délivrance de titres de stationnement , services de mise à jour de ces logiciels et bases de données ; services de programmation informatique pour cartes à mémoire électronique destinées aux appareils de gestion du stationnement de véhicules ; élaboration [conception], installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels et d'applications pour le transport et le stationnement de véhicules; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; programmation pour ordinateurs; conception de systèmes informatiques; conseils en technologie de l'information; consultation en matière de logiciels.