DOMAINE DU CHENE VERT
Présentation de la marque DOMAINE DU CHENE VERT
Déposée le 18 mai 1994 par monsieur CIOLFI Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DU CHENE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DU CHENE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523161.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CHENE VERT est expirée depuis le 18 mai 2004.
CIOLFI Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45
Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29