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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cine Soft
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DiVAS - DIgital Vidéo Assist System
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DiVAS - DIgital Vidéo Assist System
Cine Soft, SARL

Numéro de dépôt :
3863702
Date de dépôt :
04/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/10/2021
DiVAS - DIgital Vidéo Assist System de Cine Soft

Présentation de la marque DiVAS - DIgital Vidéo Assist System

Déposée le 4 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cine Soft auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DiVAS - DIgital Vidéo Assist System » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cine Soft domicilié(e) 61 rue du Landy - 93300 - Aubervilliers - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 080 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cine Soft domicilié(e) 61 rue du Landy - 93300 - Aubervilliers - France.

La marque DiVAS - DIgital Vidéo Assist System a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DiVAS - DIgital Vidéo Assist System est expirée depuis le 4 octobre 2021.


Cine Soft, SARL - 61 rue du Landy - 93300 - Aubervilliers - France - SIREN 430080739


Cine Soft - 61 rue du Landy - 93300 - Aubervilliers - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 19 avril 2012 - Renonciation partielle n°574334 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-19

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés).