CIEL S.A. Compagnie Internationale d'Edition de Logiciels
Numéro de dépôt :
3234660
Date de dépôt :
30/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2013
Présentation de la marque Devis Facturation
Déposée le 30 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) CIEL Compagnie Internationale d'Edition de Logiciels
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Devis Facturation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-32 du 8 août 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIEL Compagnie Internationale d'Edition de Logiciels domicilié(e) 11 rue de Cambrai,75917 Paris Cedex 19 - 75917 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 421 455 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIEL S.A. Compagnie Internationale d'Edition de Logiciels domicilié(e) 11 rue de Cambrai,75917 Paris Cedex 19 - 75917 - France.
La marque Devis Facturation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234660.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CIEL S.A. Compagnie Internationale d'Edition de Logiciels - 11 rue de Cambrai,75917 Paris Cedex 19 - 75917 - France - SIREN 339421455
CIEL S.A. Compagnie Internationale d'Edition de Logiciels - 11 rue de Cambrai,75917 Paris Cedex 19 - 75917 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-50
Inscription le 23 avril 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°452931 - Publication au BOPI 2007-04-23
Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32
Inscription le 11 octobre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°533675 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11
– équipement pour le traitement de l'information, logiciels, progiciels, micro ordinateurs et leurs périphériques, support d'enregistrement magnétique, disques, disquettes, disques audio numériques, disques video, cassettes, bandes magnétiques. – papier, carton, imprimés, revues, manuels, prospectus, matériel d'instruction ou d'enseignement. – conseils techniques, informatiques, location d'ordinateurs et de micro ordinateurs, réalisation (conception) de programmes pour ordinateurs et micro ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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