Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PELCIDRE
CIDRERIES MIGNARD, société anonyme, à BELLOT (Seine-&-Marne).

Numéro de dépôt :
1259860
Date de dépôt :
07/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/1994

Présentation de la marque PELCIDRE

Déposée le 7 février 1984 par la Société Anonyme (SA) CIDRERIES MIGNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PELCIDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIDRERIES MIGNARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque PELCIDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PELCIDRE est expirée depuis le 7 février 1994.

CIDRERIES MIGNARD a également déposé les autres marques suivantes : CAPS , ARIEL , MA POMME , CAPS , APFELELIT , SVELTA , (Marque figurative) , ORANGELIT , LA CAUCHOISE , CIDRELIT


CIDRERIES MIGNARD, société anonyme, à BELLOT (Seine-&-Marne). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-27

Cidres.