Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BAYEUX
CIDRERIE VIARD

Numéro de dépôt :
1247607
Date de dépôt :
09/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/2003

Présentation de la marque BAYEUX

Déposée le 9 mars 1983 par la société CIDRERIE VIARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAYEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CIDRERIE VIARD domicilié(e) Guéron, Bayeux, 14400 BAYEUX (dossier no 2015243) - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 499 163 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2015243) - France.

La marque BAYEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAYEUX est expirée depuis le 9 mars 2003.

CIDRERIE VIARD a également déposé les autres marques suivantes : Petit Jules , Le Cidre Bayeux Le cidre qui rend heureux , VAL D'AURE , Adam et Eve , LA BONNE RECOLTEDE BAYEUX , BAYEUX , LA POMME D'AURE , Val d'Aure , Cidre de Bayeux , Cidrerie de Bayeux


CIDRERIE VIARD - Guéron, Bayeux, 14400 BAYEUX (dossier no 2015243) - France - SIREN 304499163


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2015243) - France


Demande de renouvellement le 13 mars 2003 n°2239098 - Publication au BOPI 2003-03-13

Renouvellement sans limitation n°2015243 - Publication au BOPI 1993-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-09

Inscription le 17 novembre 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°381495 - Publication au BOPI 2003-11-17

Inscription le 17 février 1993 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°160850 - Publication au BOPI 1993-02-17

Cidres, spiritueux autres que les eaux-de-vie et liqueurs.