Marque expirée - Marque en non vigueur

STASSEN DEGRE ZERO
CIDRE STASSEN SA Société anonyme de droit belge

Numéro de dépôt :
98739082
Date de dépôt :
26/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/06/2018

Présentation de la marque STASSEN DEGRE ZERO

Déposée le 26 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) CIDRE STASSEN de droit belge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « STASSEN DEGRE ZERO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIDRE STASSEN de droit belge domicilié(e) Rue de Kan 7,4880 AUBEL,BELGIQUE (dossier no 2367651) - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS domicilié(e) 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2367651) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STASSEN DEGRE ZERO est expirée depuis le 26 juin 2018.


CIDRE STASSEN SA Société anonyme de droit belge - Rue de Kan 7,4880 AUBEL,BELGIQUE (dossier no 2367651) - Belgique


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS - 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2367651) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 21 mars 2008 n°2367651 - Publication au BOPI 2008-03-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-49

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidre ; poiré.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.