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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CIALYN
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COPELIS Un élevage éco-responsable
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPELIS Un élevage éco-responsable
CIALYN, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4088455
Date de dépôt :
02/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/05/2024
COPELIS Un élevage éco-responsable de CIALYN

Présentation de la marque COPELIS Un élevage éco-responsable

Déposée le 2 mai 2014 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CIALYN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COPELIS Un élevage éco-responsable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CIALYN domicilié(e) 7 RUE JULES RIMET - 89400 - MIGENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 657 676 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIALYN, Mme FERAL Nathalie domicilié(e) 7 RUE JULES RIMET - 89400 - MIGENNES - France.

La marque COPELIS Un élevage éco-responsable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088455.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPELIS Un élevage éco-responsable est expirée depuis le 2 mai 2024.


CIALYN, société coopérative agricole - 7 RUE JULES RIMET - 89400 - MIGENNES - France - SIREN 778657676


CIALYN, Mme FERAL Nathalie - 7 RUE JULES RIMET - 89400 - MIGENNES - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement avec modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.