Déposée le 18 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) CHRONOPOST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-09 du 4 mars 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHRONOPOST domicilié(e) 41/43, rue Camille Desmoulins, 92442 ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 960 135 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Georges-Edouard BUET CHRONOPOST - France.
La marque TED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501973.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHRONOPOST (Société Anonyme) - 41/43, rue Camille Desmoulins, 92442 ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 383960135
Monsieur Georges-Edouard BUET CHRONOPOST - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26
Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09
- Communication télégraphiques, téléphoniques et radiographiques - Distribution de courrier - Emissions télévisées, radiophoniques - Messagerie (courrier ou marchandises) - Livraison de colis, de documents - Dépôt de marchandises, de documents - Distribution (livraison) de produits, de documents - Emmagasinage, entreposage - Location d'entrepôts, livraison de marchandises, de documents
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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