Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHRONOPOST (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
97683983
Date de dépôt :
24/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2007

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) CHRONOPOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-31 du 1 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHRONOPOST domicilié(e) 14, boulevard des Frères Voisin, 92795 ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 960 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97683983.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 juin 2007.

CHRONOPOST a également déposé les autres marques suivantes : CHRONOPHONE , LES MAITRES DU TEMPS , CHRONOTEL , AUTOURDUWORLD , CHRONOPASS PREMIUM , CHRONOFREE , ALLO CHRONO , CHRONOTRACK , CHRONOFETE , TED


CHRONOPOST (Société anonyme) - 14, boulevard des Frères Voisin, 92795 ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 383960135


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-49

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

Emballages en papier ou en carton; papier d'emballage; sacs, enveloppes et sachets en papier; boîtes en papier ou en carton; feuilles, sachets et sacs en matière plastique pour l'emballage et l'empaquetage; articles de papeterie, crayons, stylos, articles de bureau (à l'exception des meubles), prospectus, publications imprimées, livres, journaux, revues périodiques, affiches, calendriers, cartes à jouer. Communications téléphoniques, télégraphiques ou radiophoniques, messagerie électronique, communications par terminaux d'ordinateurs Transport, emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages; collecte de marchandises, de produits, de colis, de courrier; emmagasinage de marchandises, de produits ou de colis; transport, livraison, distribution de marchandises, de produits, de colis, de courrier, de journaux; routage, colisage (au sens de dresser des listes de colis); service de transitaire; location d'entrepôts, location de véhicules

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.