Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'INSTITUT DU TEMPS
CHRONOPOST (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3264189
Date de dépôt :
22/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2013
L\'INSTITUT DU TEMPS de CHRONOPOST

Présentation de la marque L'INSTITUT DU TEMPS

Déposée le 22 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) CHRONOPOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'INSTITUT DU TEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHRONOPOST domicilié(e) 14, boulevard des Frères Voisin,92795 ISSY-LES-MOULINEAUX - 92795 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 960 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque L'INSTITUT DU TEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INSTITUT DU TEMPS est expirée depuis le 22 décembre 2013.

CHRONOPOST a également déposé les autres marques suivantes : CHRONOPHONE , LES MAITRES DU TEMPS , CHRONOTEL , AUTOURDUWORLD , CHRONOPASS PREMIUM , CHRONOFREE , ALLO CHRONO , CHRONOTRACK , CHRONOFETE , TED


CHRONOPOST (société anonyme) - 14, boulevard des Frères Voisin,92795 ISSY-LES-MOULINEAUX - 92795 - France - SIREN 383960135


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05

Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en carton ; articles de papeterie, crayons, stylos, articles de bureau à l'exception des meubles ; prospectus, publications, livres, journaux, revues périodiques, brochures ; affiches, calendriers. Télécommunications, communications téléphoniques, télégraphiques, et radiophoniques ; messagerie électronique. Transport ; organisation de voyages, dépôt de marchandises (au sens de dépôt dans un lieu donné) ; collecte de marchandises, de produits, de colis, de courrier ; emmagasinage ou entreposage de marchandises, de produits ou de colis ; transport, livraison, distribution de marchandises, de produits, de colis, de courrier, de journaux ; routage ; colisage (au sens de dresser des listes de colis). Education, formation ; activités culturelles ; édition et publication de livres, de revues et de documents autres que publicitaires ; organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs et experts ; études de projets techniques ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; recherches scientifiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.