Déposée le 4 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) CHRONOPOST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COLIFRANCE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHRONOPOST domicilié(e) 10 PLACE DU GENERAL DE GAULLE,92768 ANTONY (dossier no 2399663) - 92768 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 960 135 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRONOPOST MADAME VALERIE AUDOIN domicilié(e) 10 PLACE DU GENERAL DE GAULLE,92768 ANTONY CEDEX (dossier no 2399663) - 92768 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHRONOPOST SOCIETE ANONYME - 10 PLACE DU GENERAL DE GAULLE,92768 ANTONY (dossier no 2399663) - 92768 - France - SIREN 383960135
CHRONOPOST MADAME VALERIE AUDOIN - 10 PLACE DU GENERAL DE GAULLE,92768 ANTONY CEDEX (dossier no 2399663) - 92768 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-37
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44
Renouvellement avec limitation le 25 février 2009 n°2399663 - Publication au BOPI 2009-02-25
Renouvellement sans limitation le 25 février 2009 n°2140624 - Publication au BOPI 2009-02-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37
Inscription le 27 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400362 - Publication au BOPI 2004-09-27
Inscription le 13 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59157 - Publication au BOPI 1992-01-13
Inscription le 10 août 2004 - Changement d'adresse n°397497 - Publication au BOPI 2004-08-10
Inscription le 15 juin 2009 - Changement d'adresse n°499742 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-15
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie, papeterie ; adhésifs pour la papeterie, matières plastiques pour l'emballage, caractère d'imprimerie. Transport et entrepôt ; transport de marchandises ; conditionnement de produits, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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